RÉGLEMENTATION ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Consultez ci-dessous les arrêtés municipaux et préfectoraux et les décisions municipales en vigueur sur la commune de Theix-Noyalo.

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Numérotage Kerloc

Mise à jour PCS

Annexe

Lancement de la modification n°8 du PLU

Interdiction utilisation terrains de foot 27 et 28 janvier 2024

Interdiction utilisation terrains de foot 10 et 11 février 2024

Interdiction utilisation terrains de foot 24 et 25 février 2024

Réglementation mouillage des navires à la cale de Kérentré

Autorisation stationnement taxi

Désignation membres du conseil d'administration du CCAS

Numérotation rue de Vannes

Numérotation le Chateau

Numérotage Impasse Tosenn

Numérotage allée de la croix de St Léonard

Numérotage clos du Bézit

Vente de muguet 1er mai

Réglementation consommation alcool voie publique

DÉCISIONS MUNICIPALES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLE MUNICIPALE POUR LE CNFPT - ACTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE

CONVENTION ANNEXE

ACCORD CADRE N°2020-07 - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE AVENANT 7

TRANSFORMATION DES INSTALLATIONS ATHLETISMES EXISTANTES - PISTES ET AIRES DE SAUT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

TRAVAUX DE RENOVATION ET AMELIORATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX DEMANDE DE SUBVENTIONS

MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION EPAREUSE - ATTRIBUTION

MARCHE 2023-06 - LOT 1 ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES AVENANT 1

Annule et remplace n°2024-004 - transformation des installations d'athlétismes

ACCORD CADRE IMPRESSION DES PUBLICATIONS

TRAVAUX AMELIORATION VOIE VERTE KERREC-KERJUDEL

MARCHE 2024-01 - TRANSFORMATION DES INSTALLATIONS ATHLETISME EXISTANTES ATTRIBUTION DU MARCHE

MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX INSTALLATION SYSTEME CONTROLE ACCES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION

MAITRISE OEUVRE SUR LA TRANSFORMATION DES INSTALLATIONS ATHLETISME EXISTANTES PISTE ET AIRES DE SAUT AVENANT 1

ACCORD CADRE 2021-08 - SECURISATION CLEISSE LOT 2 AVENANT 3

MARCHE 2023-012 - MISE EN PROPRETE CUISINE CENTRALE SALLE POLYVALENTE ET VMC BATIMENTS - MODIFICATION 1

MARCHE 2021-07 - REVISION DU PLU FAISANT OBJET ETUDE ENVIRONNEMENTALE MODIFICATION 1 DU MARCHE

SIGNATURE CONVENTION ODP M. GHINI VENTE PLATS CUISINES A EMPORTER

ACCORD CADRE 2021-08 - TRAVAUX SUR VOIRIE LOT 2 TRAVAUX NEUFS ET GROS ENTRETIEN MODIFICATION 1

ACCORD CADRE 2024-03 LOT 2 - IMPRESSIONS NUMERIQUES ET SUR SUPPORTS DIVERS

ACCORD CADRE 2024-02 MAITRISE OEUVRE REQUALIFICATION CENTRE VILLE SELECTION DES CANDIDATS

MARCHE 2024-04 - RAVALEMENT ECOLE DU TILLEUL ATTRIBUTION DU MARCHE

ACCORD CADRE 2021-08 - TRAVAUX SUR VOIRIE - LOT 2 - MARCHE SUBSEQUENT REQUALIFICATION PARKING LANDIERE - AVENANT 1

REQUALIFICATION ALLEE DU LANDY - DEMANDE DE SUBVENTIONS

ACCORD CADRE 2021-08 - REQUALIFICATION ALLEE DU LANDY

ANNULE ET REMPLACE 011 - TRAVAUX AMELIORATION REVETEMENT VOIE VERTE KERREC ET KERJUDEL DEMANDE DE SUBVENTION

DEFENSE DES INTERETS COMMUNE CABINET AGNES ROPERT - PROTECTION FONCTIONNELLE AGENT

ACCORD CADRE 2020-02 ENTRETIEN INSTALLATIONS APPAREILS FRIGORIFIQUES CUISINE ET SALLE LOUTRES - MODIFICATION 1

FIXATION TARIFS MARCHE NOEL 01.06.2024

TRAVAUX ENTRETIEN VOIRIE COMMUNALE HORS AGGLOMERATION - PROGRAMME DE CURAGE DE FOSSES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

MARCHE 2023-04.02 - MISSION SPS POUR CONSTRUCTION POLE SPORTIF - LOT 2 - MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION SANTE - MODIFICATION DU MARCHE 1

TRAVAUX ENTRETIEN VOIRIE COMMUNALE HORS AGGLOMERATION - REFECTION DU REVETEMENT DE LA ROUTE DE PEBEYEC - DEMANDE DE SUBVENTIONS

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL SUR LA PÊCHE EN EAU DOUCE

Arrêté portant interdiction de vente, de transport et d’utilisation d’artifices de divertissement

Arrêté modifiant l’arrêté préfectoral du 23 avril 2015 réglementant les horaires d’ouverture et de fermeture des débits de boissons dans le département du Morbihan

ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT LA CONSOMMATION D’ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE

	ARRÊTÉ MUNICIPAL SUR L’ENTRETIEN DES TROTTOIRS
	ARRÊTÉ MUNICIPAL SUR LES MOUILLAGE DES NAVIRES À KERENTRÉ

DEROGATION REPOS DOMINICAL 2024

RÉGLEMENTATION ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

DÉCISIONS MUNICIPALES

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

AUTRES CONTACTS