Ordre du jour Conseil Municipal du 5 mai 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 5 mai 2022

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

037

Démission d’un conseiller municipal Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

038

Délibération modificative des représentations des élus au sein des instances Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

039

CAO – Modification de la composition Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

040

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’UNICEF Ukraine Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

041

Actualisation des attributions de la CLECT – eaux pluviales urbaines Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

042

Autorisation donnée au Maire de signer la convention de gestion des eaux pluviales urbaines avec GMVA – 2022-2024

ANNEXE 1

Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

043

Pacte de Gouvernance  GMVA ANNEXE 2 Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

044

Adoption du règlement intérieur du Pôle Culturel de la p@sserelle Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

045

Convention avec les associations sportives pour la pose de panneaux publicitaires dans les équipements sportifs Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Madame DELOURME
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

046

 

Constitution d’un groupement de commande avec le CCAS

ANNEXE 3

Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Madame CATREVAUX
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

047

Tarification pour les cirques Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

048

 

Budget annexe Grée du Loc – reprise de provision Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

049

Décision modificative n°1 – budget principal Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

050

 

Subvention au BAGAD Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

051

Création du Comité Social Territorial (CST) Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

 

Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

052

 

Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

 

Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

053

Modification du tableau des effectifs Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

 

Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

054

RIFSEEP – Actualisation Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

 

Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

055

 

Modification du règlement intérieur de la collectivité

ANNEXE 4

Commission Organisation et Ressources

26/04/2022

 

Monsieur le Maire

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

056

Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à GMVA pour des fonciers à vocation économique Commission Aménagement et Cadre de Vie

27/04/2022

Madame CATREAVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

057

Cession d’une parcelle XR 9 à Brangolo Commission Aménagement et Cadre de Vie

27/04/2022

Madame CATREAVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Aménagement Foncier

ACVIE

058

Cession d’un délaissé rue Auguste Brizeux Commission Aménagement et Cadre de Vie

27/04/2022

Madame CATREAVAUX
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

059

Convention avec l’école privé St Jean Baptiste du Gorvello Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

060

Participation des communes aux frais de scolarité des ULIS Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

061

Subvention classe découverte école M. Curie Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

062

Tarification 2022 pour les camps Commission Animation Vie Locale

28/04/2022

Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

063

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur le Maire

ACCESSIBILITÉ