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Voici la convocation et l’ordre du jour du Conseil municipal du 28 juin 2023
| DIRECTION GENERALE
Affaires Juridiques |
AJ
081 |
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’adhésion au service Conseil en Energie partagé (CEP) proposé par GMVA.
Annexe 1 |
Commissions Organisation et Ressources et | |
| DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN
082 |
Délibération modificative du budget principal | Commissions Organisation et Ressources | |
| DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN
083 |
Budget principal- actualisation de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°01-2022 | Commissions Organisation et Ressources | |
| DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines |
RH
084
|
Modification du tableau des effectifs | Commissions Organisation et Ressources | |
| ENFANCE JEUNESSE
Affaires scolaires |
AS
085 |
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la médiathèque municipale et les écoles élémentaires de la ville.
Annexe 2 |
Commission
Animation Vie Locale |
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| ENFANCE JEUNESSE
Affaires scolaires |
AS
086 |
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec Familles Rurales pour des animations liées à la parentalité.
Annexe 3 |
Commission
Animation Vie Locale |
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| DIRECTION GENERALE
Services des Sports |
SDS
087 |
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le règlement intérieur des activités séniors proposées par le service des sports municipal.
Annexe 4 |
Commission
Animation Vie Locale |
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| DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Travaux |
ACVIE
088 |
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de réalisation d’un projet pédagogique à caractère industriel avec le lycée ST JOSEPH (abri bus)
Annexe 5 |
Commission
Aménagement et Cadre de Vie |
|
| DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Affaires foncières |
ACVIE
089 |
Procédure de modification n°6 du plu de theix – délibération motivée décidant de ne pas réaliser une évaluation environnementale sur avis conforme de la MRAE | Commission
Aménagement et Cadre de Vie |
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| DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Affaires foncières |
ACVIE
090 |
Vente partielle de la parcelle AK 25 p sise à PLAISANCE avec la société COSPORTINC
Annexe 6 |
Commission
Aménagement et Cadre de Vie |
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| DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques |
AJ
091 |
Décisions municipales prises par Monsieur le Maire | ||
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