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Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2021.
AGJ 079 | Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal |
AGJ 080 | Modification de la liste des élus du conseil municipal membres du Conseil d’administration du CCAS |
AGJ 081 | Modification de la composition de la commission municipale n°3 Services à la Personne |
AGJ 082 | Modification de la représentativité de la commune auprès du conseil d’administration de Soins à Domicile. |
AGJ 083 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel définissant les conditions de régularisation de l’emprise foncière rue des vins – ANNEXE 1 |
AGJ 084 | Projet Coeur de Bourg : Validation du dossier de subvention s’inscrivant au titre du fond régional du contrat de partenariat du Pays de Vannes |
FIN 085 | Participation financière de la commune pour la destruction de nids de frelons asiatiques |
FIN 086 | Droit de places des terrasses 2021 : Exonération |
FIN 087 | Assujettissement à la TVA de l’activité « production d’énergie photovoltaïque » |
FIN 088 | Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz |
FIN 089 | Durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques. |
RH 090 | Modification du tableau des effectifs |
RH 091 | Organisation du temps de travail |
ACV 092 | Cession de délaissés communaux aux abords de la voirie : prix de cessions |
ACV 093 | Cession d’un bâtiment communal – rue du Gouvaert |
AVL 094 | Modification de la grille tarifaire des services Enfance/ Jeunesse |
AVL 095 | Adoption des tarifs de nuitées |
1VL 096 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de l’entente relative à la restauration scolaire
ANNEXE 2 |
AVL 097 | Tarification séjours et camps 2021 |
AVL 098 | Subvention classe découverte |
AVL 099 | Tarification stages Vacances Actives |
AVL 100 | Convention Journée Sports et Santé 2021
ANNEXE 3 |
AGJ 101 | Décisions municipales prises par Monsieur le Maire |
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