Ordre du jour Conseil Municipal du 3 mars 2022

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 3 mars 2022

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

007

Contributions directes locales – vote des taux 2022 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 008

Adoption du Compte de Gestion 2021 du Budget Principal ANNEXE 1 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 009

Adoption du Compte Administratif 2021 du Budget Principal

ANNEXE 2

Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 010

Affectation des Résultats du Compte Administratif 2021 Budget Principal Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 011

Adoption du Compte de Gestion 2021 du Budget Annexe Grée du Loc Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 012

Adoption du Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Grée du Loc Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 013

Affectation des Résultats du Compte Administratif 2021 Budget Annexe Grée du Loc Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 014

Vote du Budget Primitif 2022

Ville ANNEXE 3

Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 015

Vote du Budget Primitif 2022

Grée du Loc ANNEXE 4

Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 016

Vote des subventions de fonctionnements aux associations locales – Année 2022 ANNEXE 5 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 017

Vote de la subvention de fonctionnement au CCAS – Année 2022 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

 018

Bilan des acquisitions et cessions 2021 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Madame CATREVAUX
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

019

Budget principal – actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

020

Budget principal – créations d’autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances FIN

021

Liste des dépenses à l’article 6232 « fêtes et cérémonies » Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

022

Délibération modificative des tarifs des prestations au sein du cimetière Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Affaires Générales

FIN

023

Modification du règlement intérieur du cimetière – ANNEXE 6 Commission Organisation et Ressources 22/02/22 Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

024

Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activités (CPA) Commission Organisation et Ressources 22/02/22  

Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

025

Modification du tableau des effectifs Commission Organisation et Ressources 22/02/22  

Monsieur le Maire

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 026 Rénovation des réseaux d’éclairage – convention avec Morbihan Energies – remplacement de 18 luminaires sur poteau béton (tranche 2 en zone rurale) ANNEXE 7 Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 027 Extension des réseaux d’éclairage – Convention avec Morbihan Energie pour l’installation d’un mât solaire à l’arrêt de bus SINCE ANNEXE 8 Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 028 Rénovation du réseau d’éclairage – Convention avec Morbihan Energies rue Auguste Brizeux ANNEXE 9 Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 029 Convention entre les communes de Sulniac, Theix-Noyalo et GRDF relative au maillage du réseau gaz entre les communes de Berric et Theix-Noyalo ANNEXE 10 Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Monsieur CELARD

 

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 030 Délibération pour la réalisation d’entrées charretières à la demande des particuliers Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Voiries et réseaux publics

ACVIE 031 Dénomination de voie publique Commission Aménagement et Cadre de Vie 23/02/22 Madame CATREVAUX
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

032

Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école Ste Cécile – Exercice budgétaire 2022 Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022 Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

033

Subvention annuelle au Réseau RESSORT Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022 Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

034

Abonnement participatif et soutien à l’association ANDEV – année 2022 Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022 Madame KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ

035

Création de nouveaux tarifs pour les vacances actives et l’espace jeunes Commission Animation Vie Locale le 24 février 2022 Madame KERYJAOUEN
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

036

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur le Maire

ACCESSIBILITÉ