Ordre du jour Conseil Municipal du 24 mai 2023

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 24 mai 2023

DIRECTION GENERALE

Vie Institutionnelle

VI

001

Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Vie Institutionnelle

VI

002

Modification des représentations au sein des instances municipales suite à la démission de Monsieur Benjamin DUHAILLIER Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Vie associative et sportive

VAS

003

Pôle sportif et associatif à Plaisance – Approbation du programme, lancement du concours de Maîtrise d’œuvre, désignation de la composition du jury de concours et désignation des membres de la commission technique. Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et Cadre de Vie Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE

Affaires foncières

AF

004

Programme commercial avec le groupe LIDL sur Atlantheix – St Léonard – Parcelles AS 26/27 et 28 Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et Cadre de Vie Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

005

 

Débat d’orientation budgétaire 2023

                                                                                                  Annexe 1

Commissions Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

006

 

Fixation des tarifs des prestations de la cuisine centrale pour les cérémonies de vœux des communes membres de l’entente pour l’année 2023 Commissions Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

007

 

Assujettissement à la TVA de l’activité de portage de repas et fixation des tarifs Commissions Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

008

 

Modification du tableau des effectifs Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

009

 

Modification de l’organigramme des services de la collectivité Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

010

Cession de la parcelle AV 149 rue Agnès de Nanteuil – ZAE St Léonard à GMVA Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

011

Cession de la parcelle AC 44 rue de Vannes à la SCI CORAIL Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

012

Cession de la parcelle AR 69 rue Jacques Cartier – ZAE St LEONARD à GMVA Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

013

Acquisition d’une partie de la parcelle AR2 – secteur St Léonard Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

014

CRACL GREE DU LOC 2021 Commission Aménagement et Cadre de Vie Madame CATREVAUX
ENFANCE-JEUNESSE

ALSH

EJ

015

Modification du règlement intérieur de l’ALSH

Annexe 2

Commission Animation Vie Locale Madame KERYJAOUEN
SERVICE A LA POPULATION

Sport

SP

016

Modification du règlement intérieur des Vacances Actives

                                                                                                 Annexe 3

Commission Animation Vie Locale Madame KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Eclairage public

EP

017

Convention avec Morbihan Energies – Eclairage des abribus en campagne

partie 1                                                                                        Annexe 4

Commission Aménagement et Cadre de Vie Monsieur

CELARD

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Eclairage public

EP

018

Convention avec Morbihan Energies – Eclairage des abribus en campagne

partie 2                                                                                         Annexe 5

Commission Aménagement et Cadre de Vie Monsieur

CELARD

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Eclairage public

EP

019

Convention avec Morbihan Energies – Sécurisation d’une traversée piétonne à Kergounioux

Annexe 6

Commission Aménagement et Cadre de Vie Monsieur

CELARD

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

020

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur

le Maire

ACCESSIBILITÉ