Ordre du jour Conseil Municipal du 16 mars 2023

Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 mars 2023

DIRECTION GENERALE Vie Institutionnelle	VI 001	Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Vie Institutionnelle	VI 002	Modification des représentations au sein des instances municipales suite à la démission de Monsieur Benjamin DUHAILLIER	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Vie associative et sportive	VAS 003	Pôle sportif et associatif à Plaisance – Approbation du programme, lancement du concours de Maîtrise d’œuvre, désignation de la composition du jury de concours et désignation des membres de la commission technique.	Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur THEBAUT
DIRECTION GENERALE Affaires foncières	AF 004	Programme commercial avec le groupe LIDL sur Atlantheix – St Léonard – Parcelles AS 26/27 et 28	Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 005	Débat d’orientation budgétaire 2023 Annexe 1	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 006	Fixation des tarifs des prestations de la cuisine centrale pour les cérémonies de vœux des communes membres de l’entente pour l’année 2023	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 007	Assujettissement à la TVA de l’activité de portage de repas et fixation des tarifs	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 008	Modification du tableau des effectifs	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 009	Modification de l’organigramme des services de la collectivité	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Foncier	ACVIE 010	Cession de la parcelle AV 149 rue Agnès de Nanteuil – ZAE St Léonard à GMVA	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Foncier	ACVIE 011	Cession de la parcelle AC 44 rue de Vannes à la SCI CORAIL	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Foncier	ACVIE 012	Cession de la parcelle AR 69 rue Jacques Cartier – ZAE St LEONARD à GMVA	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Foncier	ACVIE 013	Acquisition d’une partie de la parcelle AR2 – secteur St Léonard	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame CATREVAUX
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Foncier	ACVIE 014	CRACL GREE DU LOC 2021	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame CATREVAUX
ENFANCE-JEUNESSE ALSH	EJ 015	Modification du règlement intérieur de l’ALSH Annexe 2	Commission Animation Vie Locale	Madame KERYJAOUEN
SERVICE A LA POPULATION Sport	SP 016	Modification du règlement intérieur des Vacances Actives Annexe 3	Commission Animation Vie Locale	Madame KERYJAOUEN
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Eclairage public	EP 017	Convention avec Morbihan Energies – Eclairage des abribus en campagne partie 1 Annexe 4	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Eclairage public	EP 018	Convention avec Morbihan Energies – Eclairage des abribus en campagne partie 2 Annexe 5	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Eclairage public	EP 019	Convention avec Morbihan Energies – Sécurisation d’une traversée piétonne à Kergounioux Annexe 6	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur CELARD
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AJ 020	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire		Monsieur le Maire