Voici l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 février 2021
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal des 11 et 27 janvier 2021
PÔLES
Direction |
N° | Objet du dossier | Commission concernée | Rapporteur |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 022 | Reprise anticipée des résultats 2020 – budget principal de la commune de theix Noyalo | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 023 | Reprise anticipée des résultats 2020 – budget annexe lotissement la Grée du Loch | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 024 | Vote du Budget primitif 2021 | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 025 | Budget annexe lotissement la Grée du Loch – budget primitif 2021
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Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 026 | Avenant portant versement de subventions 2021 à l’association Théâtre des Arts de la Rue | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 027 | Budget principal- actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 028 | Budget principal- autorisations de programme et crédits de paiement- ouverture | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 029 | Budget principal – autorisations de programme n°01-2020 « restauration de l’église sainte Cécile » – clôture
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Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 030 | Subvention de fonctionnement au budget du CCAS – année 2021
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Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 031 | Bilan des acquisitions et des cessions 2020 | Ressources – Finances le 11 février | Monsieur L. Quistrebert |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 032 | Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux d’éclairage public avec Morbihan énergie
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Ressources – Finances le 11 février | Madame D. Catrevaux |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 033 | Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire rue Duguay Trouin au niveau de l’arrêt de bus « saint-Goustan »
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Ressources – Finances le 11 février | Madame D. Catrevaux |
DIRECTION GENERALE
Finances |
FIN 034 | Extension des réseaux d’éclairage -convention avec Morbihan énergies – installation d’un mat solaire entre l’allée des pommiers et la route du Saindo- sécurisation de la traversée piétonne
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Ressources – Finances le 11 février | Madame D. Catrevaux |
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines |
RH 035 | Modification du tableau des effectifs de la collectivité suite au départ en retraite d’agents | Ressources – RH le 11 février | Monsieur le Maire |
ANIMATIONS VIE LOCALE
Scolaire |
PAVL 036 | Contrat d’association avec l’école Ste Cécile – exercice budgétaire année 2021 | Ressources – Finances le 11 février | Madame I. Kéryjaouen |
ANIMATIONS VIE LOCALE
Scolaire |
PAVL 037 | Subventions scolaires 2021 | Ressources – Finances le 11 février | Madame I. Kéryjaouen |
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques |
AGJ 038 | Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal | Monsieur le Maire |
La séance est publique