Rapport de présentation

PLU-RAPPORT-PRESENTATION-THEIX

Notice de présentation

OAP_21_09_2023

MODIFICATION N°7 DU PLU DE THEIX-NOYALO

Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

2015_PLU-PADD-THEIX

Orientations d’aménagement

OAP_modification n°7 28 mars 2024

Règlement

reglement-modif_7 28 mars 2024

Servitude d’utilité publique

Servitudes

Plans de zonage

	Zonage bourg 28 mars 2024
	Zonage nord 28 mars 2024
	Zonage sud 28 mars 2024

MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

Par arrêté du 28/10/2021, le maire de la commune a décidé d’engager la modification n°5 simplifiée du PLU de Theix. Cette modification s’inscrit dans le cadre de la loi ELAN du 23/10/2018 et vise à délimiter les secteurs déjà urbanisés à l’échelle du plan local d’urbanisme et à préciser les modalités de construction dans ces secteurs.
Le projet fera l’objet d’une mise à disposition du public dont les dates et modalités seront déterminées ultérieurement par délibération du conseil municipal.
L’arrêté du maire du 28/10/2021 est consultable en mairie.

MODIFICATION 5 SIMPLIFIEE DU PLU DE THEIX

MODIFICATION N°6 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

	Rapport
	Avis et conclusions
	APPROBATION DE LA MODIFICATION 6 DU PLU

APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°7 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

2024-052 – APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLU DE THEIX

MODIFICATION N°8 DU PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE DE THEIX

La modification n°8 du plan local d’urbanisme de Theix a pour objectif de permettre la réalisation de projets de renouvellement urbain, par la création de programmes mixtes de logements et de cellules commerciales dans le cœur de ville de Theix-Noyalo, tenant compte de toutes les contraintes environnementales présentes sur le site.

arrêté lançant la modification