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Durée de cette démarche : environ 5 min
L'enregistrement de votre demande se déroule en 3 étapes :
Mes informations
Sur cette page, vous saisirez les informations vous concernant.
Ma demande
Cette page est le formulaire vous permettant de formuler votre demande.
Le récapitulatif
Cette page récapitulera les informations que vous aurez saisies, vous pourrez ainsi les vérifier et valider votre demande.
En remplissant ce formulaire, vous acceptez les conditions d'utilisation du logo de Theix-Noyalo : vous vous engagez à ne pas modifier le logotype (couleurs, ajouts,...) et à ne pas en faire usage en dehors du cadre (supports, territoire, période) précisé par ce formulaire.
La ville se réserve le droit de demander à tout moment le retrait du logo, s'il est constaté un usage abusif, contraire à l'éthique ou aux intérêts de la ville.
« Je comprends que le fait de remettre cette demande constitue une signature électronique de ladite demande et déclare sur l’honneur que les renseignements fournis sont véridiques et les documents à l’appui de ma demande sont authentiques et n’ont pas été modifiés de quelque façon que ce soit »
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