Convocation + ordre du jour Conseil Municipal du 18 octobre 2023

Voici la convocation et l’ordre du jour du Conseil municipal du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AJ 110	Charte d’utilisation des systèmes d’information de la ville Annexe 1	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Vie associative	VIA 111	Convention de partenariat avec le Comité de Jumelage Theix-Sahlenburg – Années 2023/2024/2025. Annexe 2	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Thebaut
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 112	Décision modificative n°2 du budget principal	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 113	Budget 2023 – admission en non-valeur	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 114	Reprise sur provision – risques d’impayés	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Quistrebert
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 115	Convention avec Morbihan Energie – éclairage – rénovation déplacement d’un candélabre et d’un coffret. Annexe 3	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Celard
DIRECTION GENERALE Finances	FIN 116	Convention avec Morbihan Energie – éclairage – programme exceptionnel remplacement de 139 luminaires Annexe 4	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Celard
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 117	Remboursement de frais : revalorisation des frais d’hébergement	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION ENFANCE/ JEUNESSE Jeunesse	ENFJ 118	Attribution d’une subvention bourse BAFA – modification de la convention Annexe 5	Commissions Organisation et Ressources et Animations Vie Locale	Madame Keryjaouen
DIRECTION ENFANCE/ JEUNESSE Jeunesse	ENFJ 119	Création de tarifs pour un séjour de deux jours à l’Espaces Jeunes	Commission Animations et Vie Locale	Madame Keryjaouen
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 120	Procédure de modification simplifiée n°7 du PLU de theix – délibération motivée décidant de ne pas réaliser une évaluation environnementale sur avis conforme de la MRAE		Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 121	Modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°7 du PLU de theix		Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 122	CRAC 2022 de la Grée du Loc à Noyalo Annexe 6	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Quistrebert