Convocation + ordre du jour Conseil Municipal du 13 décembre 2023

Voici la convocation et l’ordre du jour du Conseil municipal du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

124

Rapport d’activités 2022 de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

Annexe 1

Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

125

Délégation d’attribution au Maire – Modification de la délibération du 11 janvier 2021 Commissions Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Intercommunalité

INT

126

Adoption du rapport de la CLECT du 6 octobre 2023

Annexe 2

Commissions Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Intercommunalité

INT

127

Zones d’accélération d’énergies renouvelables – modalités de concertations

Annexe 3

Commissions Organisation et Ressources et Aménagement/ cadre de Vie Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Intercommunalité

INT

128

Etude de trait de côte – convention de participation financière

Annexe 4

Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Intercommunalité

INT

129

Création SPL Bois GMVA – Golfe Energies Renouvelables

Annexes 5 et 6

Commissions Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

130

Dérogations dominicales pour les commerces – année 2024 Commission

Organisation et Ressources

Monsieur

NEAR

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

131

Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne Commission

Organisation et Ressources

Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

132

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de Police municipale auprès des communes de la Trinité-Surzur et du Hézo. Commission

Organisation et Ressources

Monsieur

NEAR

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

133

Création d’un forfait trois jours pour la location des salles municipales Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

134

Décision modificative n°3 au budget principal 2023 Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

135

Adoption de créances éteintes Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

136

Révision de l’APCP du Pôle Culturel la p@sserelle Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

137

Actualisation du linéaire de la voirie dans le domaine public communal

Annexes 7

Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

138

Teizithon 2023 – Opération des enfants fréquentant le restaurant scolaire. Commission Organisation et Ressources Madame

LE BODIC

DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

139

Débat d’orientation budgétaire 2024

Annexe 8

Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Finances

FIN

140

Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissements du budget principal pour 2024 Commission Organisation et Ressources Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

141

Avenant n°1 à la convention d’entente avec la commune de SENE

Annexe 9

Commission Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

142

Modification du tableau des effectifs Commission Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

143

Modification du dispositif de prise en charge de la protection sociale complémentaire des agents municipaux Commission Organisation et Ressources Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE

Ressources Humaines

RH

144

Refonte des Lignes Directrices de Gestion (LDG)

Annexe 10

Commission

Organisation et Ressources

Monsieur le Maire
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE

Affaires scolaires

AFS

145

Attribution d’une subvention pour classe de neige à l’école du Gorvello Commissions Organisation et Ressources et Animation VIe Locale Madame KERYJAOUEN
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE

Affaires scolaires

AFS

146

Attribution d’une subvention pour classe de neige à l’association laïque de l’école du Tilleul à Noyalo. Commissions Organisation et Ressources et Animation VIe Locale Madame KERYJAOUEN
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE

Jeunesse

JEU

147

Participation financière à l’accompagnement éducatif proposé au sein du collège COUSTEAU

Annexe 11

Commissions Organisation et Ressources et Animation VIe Locale Madame KERYJAOUEN
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

148

 

Vente de la parcelle cadastrée AD 174 située 1 rue des anciens Combattants.

 

Commissions Organisation et Ressources et Aménagement/ cadre de Vie Madame CATREVAUX
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

Foncier

ACVIE

149

 

Amendement à la modification des modalités d’extinction nocturne de l’éclairage public – zones d’activités économiques

Annexe 12

Commission

Aménagement/ cadre de Vie

Monsieur

CELARD

DIRECTION GENERALE

Affaires juridiques

AJ

150

 

Décisions municipales prises par Monsieur le Maire   Monsieur le Maire

ACCESSIBILITÉ