Convocation + ordre du jour Conseil Municipal du 21 septembre-2023

Convocation + ordre du jour Conseil Municipal du 21 septembre 2023

Voici la convocation et l’ordre du jour du Conseil municipal du 21 septembre 2023

DIRECTION GENERALE Intercommunalité	INT 093	Convention de mise à disposition du service DECLALOC – Télé service de déclaration des meubles de tourisme et des chambres d’hôtes Annexe 1	Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et cadre de Vie	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Intercommunalité	INT 094	Contrat de mixité sociale pour la période 2023-2025 Annexes 2 et 3	Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et cadre de Vie	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires Juridiques	AJ 095	Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Annexe 4	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Affaires générales	AG 096	Participation financière de la commune pour la destruction des nids de frelons asiatiques (délibération modificative)	Commissions Organisation et Ressources et Aménagement et cadre de Vie	Monsieur QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 097	Médecine professionnelle et préventive – renouvellement des conventions conclues avec le CDG 56 Annexe 5	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur le Maire
DIRECTION GENERALE Ressources Humaines	RH 098	Recours au contrat d’apprentissage	Commissions Organisation et Ressources	Monsieur Le Maire
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 099	Dénomination de voie : Clos de la Longère	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 100	Dénomination de voie : Clos du Bézit	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 101	Dénomination de voie : Clos du Milin Avel	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 102	Dénomination de voie : impasse Tosenn	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 103	Dénomination de lieu-dit : Kerlennic	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 104	Convention de passage sur propriété privée – Consorts GUILLO Annexe 6	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 105	Convention de servitude et mise à disposition au profit d’ENEDIS – régularisation Annexe 7	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 106	Approbation de la modification n°6 du PLU de THEIX Annexe 8	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Urbanisme réglementaire	ACVIE 107	Modalités de mises à disposition du public de la modification simplifiée n°7 du PLU de THEIX	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Madame Catrevaux
DIRECTION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE Réseaux	ACVIE 108	Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de l’éclairage public en cas d’alerte ECOWATT Annexe 9	Commission Aménagement et Cadre de Vie	Monsieur CELARD
DIRECTION GENERALE Affaires juridiques	AJ 109	Décisions municipales prises par Monsieur le Maire		Monsieur le Maire