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Ordre du jour de la prochaine réunion

Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du jour de la prochaine réunion

Vous trouverez sur cette page l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Conseil municipal du 16 octobre 2017

Ordre du jour

Adoption des procès-verbaux du conseil municipal des 11 septembre et 16 Octobre 2017

PÔLE DIRECTION GENERALE

Finances

2017-11-20 - FIN 121 - Budget annexe opération d'aménagement urbain de Brestivan- année 2017 - décision modificative N°2

2017-11-20 - FIN 122 - budget principal 2017 - décision modificative n° 3

2017-11-20 - FIN 123 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au calcul des charges associées au transfert de la compétence «zones d'activité économique »

2017-11-20 - FIN 124 - Valorisation des transferts de charges en attribution de compensation d'investissement dans le cadre du transfert des zones d'activité

2017-11-20 - FIN 125 - Budget annexe opération d'aménagement urbain de Brestivan- clôture du budget annexe

2017-11-20 - FIN 126 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) de la commune nouvelle : transfert de perception et fixation du taux a Morbihan énergies (SDEM)


Pôle aménagement et cadre de vie

Aménagement

2017-11-20 - AM 127 - Vente de terrains - Brestivan

2017-11-20 - AM 128 - Avenant N°1 traité de concession - Brestivan

2017-11-20 - AM 129- Dénomination de voies - Brural

2017-11-20 - AM 130- Transfert d'office dans le domaine public communal de voies privées

2017-11-20 - AM 131 - Vente d'une partie de la du chemin rural n° 305

2017-11-20 - AM 132 - Vente d'une partie du chemin rural n°231- Burgan


Pôle animations - vie locale

2017-11-20 - PAVL 133- Convention d'animation avec trois associations dans le cadre du projet éducatif territorial

2017-11-20 - PAVL 134 - Subvention exceptionnelle au Teizithon


Création site Internet mairie